Brevet principal N^o 40643

Appareil pour le traitement par bactéries des matières fécales, eaux ménagères et eaux-vannes

Class 43: Purification (excepté filtrage, cl. 36d) de l’eau, pour usage alimentaire ou industriel; désincrustants pour chaudières; préparation des eaux minérales ou gazeuses; distillation de l’eau; purification (excepté filtrage) des eaux d’égoût.

LUCAS, ALBERT (FR)

Demandé le 13 mai 1907.

Enregistré le 31 mai 1908.

Publié le 1 août 1908.

Radiation publiée le 29 août 1910 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LUCAS, ALBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1908-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.6.1908, Nr. 153 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1908-07-31' au lieu de '1908-05-31'). Source: SHAB / FOSC, 14.8.1908, Nr. 204 [?]

Le 3/11/2016 Import script a modifié registration_date ('1908-05-31' au lieu de '1908-07-31'). Source: SHAB / FOSC, 16.6.1908, Nr. 153 [?]

Correction des données initiales.

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-08-29', a défini la classe à '43', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 29.8.1910, Nr. 222 [?]