Brevet principal N^o 40590

Châssis à tabatière perfectionne

Class 4c: Couverture des toits; lucarnes, jours d’en haut (prismes de réfraction cl. 114b); dispositifs pour l’écoulement de l’eau.

TRUET, EUGENE (FR)

Demandé le 21 mai 1907.

Enregistré le 31 mai 1908.

Publié le 1 août 1908.

Radiation publiée le 15 septembre 1910 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'TRUET, EUGENE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1908-05-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.6.1908, Nr. 153 [?]

Le 5/10/2016 Import script a modifié registration_date ('1908-07-31' au lieu de '1908-05-31'). Source: SHAB / FOSC, 14.8.1908, Nr. 204 [?]

Le 3/11/2016 Import script a modifié registration_date ('1908-05-31' au lieu de '1908-07-31'). Source: SHAB / FOSC, 16.6.1908, Nr. 153 [?]

Correction des données initiales.

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-09-15', a défini la classe à '4c', a défini la classification à '1908' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 15.9.1910, Nr. 237 [?]