Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 4001

Nouvelle boîte de montre

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. BORGEL, FRANCOIS (CH)

Demandé le 28 octobre 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 mai 1892.

Radiation publiée le 16 février 1906 (maintenu en vigueur 14 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BORGEL, FRANCOIS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1906-02-16', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '14'. Source: SHAB / FOSC, 16.2.1906, Nr. 60 [?]