Brevet principal N^o 39378

Appareil pour la commande d'organes mécaniques au moyen d'un organe de traction flexible

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

„ITALA“ FABBRICA DI AUTOMOBILI (IT)

Demandé le 27 février 1907.

Enregistré le 31 décembre 1907.

Publié le 2 mars 1908.

Radiation publiée le 17 juin 1911 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: ',,ITALIA'' FABBRICIA DI AUTOMOBILI (IT)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1908, Nr. 9 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-06-17', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 17.6.1911, Nr. 151 [?]

Le 7/10/2017 Nicolas Chachereau a modifié un nom de breveté ('„ITALA“ FABBRICA DI AUTOMOBILI (IT)' au lieu de '„ITALIA“ FABBRICIA DI AUTOMOBILI (IT)'). Source: SHAB / FOSC, 13.1.1908, Nr. 9 [?]