Brevet principal N^o 39369

Mortaiseuse

Class 76: Matériel pour préparer et assembler des ouvrages en bois ; injection des bois

CMA, JOSEPH (CH)

Demandé le 5 février 1907.

Enregistré le 31 décembre 1907.

Publié le 2 mars 1908.

Radiation publiée le 2 juin 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CMA, JOSEPH (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1908, Nr. 9 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-06-02', a défini la classe à '76', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 2.6.1908, Nr. 141 [?]