Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 39322

Dispositif de direction aux luges etc.

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. MOYNIER, RAYNALD (CH)

Demandé le 15 janvier 1907.

Enregistré le 15 décembre 1907.

Publié le 17 février 1908.

Radiation publiée le 16 mai 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOYNIER, RAYNALD (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.12.1907, Nr. 319 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-05-16', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 16.5.1908, Nr. 126 [?]