Brevet principal N^o 39131

Bettlesepult

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

EGGENSCHWILER-GASS, ALPHONS (CH)

Demandé le 23 mars 1907.

Enregistré le 30 novembre 1907.

Publié le 1 février 1908.

Radiation publiée le 15 juillet 1909 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'EGGENSCHWILER-GASS, ALPHONS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-11-30'. Source: SHAB / FOSC, 17.12.1907, Nr. 310 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-07-15', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 15.7.1909, Nr. 179 [?]