Brevet principal N^o 38975

Médaille d'enregistrement destinée à être attachée à une clef, dans le but d'en faciliter le retour à scon propriétaire, en cas de perte

Class 102: Dispositions pour prévenir le vol et les dommages aux personnes et aux propriétés

HORNGACHER, ROGER (CH)

Demandé le 18 janvier 1907.

Enregistré le 31 octobre 1907.

Publié le 2 janvier 1908.

Radiation publiée le 16 mai 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HORNGACHER, ROGER (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1907, Nr. 284 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-05-16', a défini la classe à '102', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 16.5.1908, Nr. 126 [?]