Brevet principal N^o 38955

Dispositif pour transmettre un effort d'un arbre moteur à un arbre à commander, par l'intermédiaire d'un fluide

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

JAPY, PAUL, A (FR)

Demandé le 3 janvier 1907.

Enregistré le 31 octobre 1907.

Publié le 2 janvier 1908.

Radiation publiée le 1 mai 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JAPY, PAUL, A (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1907, Nr. 284 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-05-01', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 1.5.1908, Nr. 110 [?]