Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38941

Mouvement de montre avec cercle cache pussière

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

  1. LES FILS DE L. BRAUNSCHWEIG FABRIQUE ELECTION SOCIETE ANONYME (CH)

Demandé le 11 février 1907.

Enregistré le 31 octobre 1907.

Publié le 15 décembre 1907.

Radiation publiée le 16 juin 1909 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'LES FILS DE L. BRAUNSCHWEIG FABRIQUE ELECTION SOCIETE ANONYME (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1907, Nr. 284 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-06-16', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 16.6.1909, Nr. 150 [?]