Brevet principal N^o 3884

Régulateur de raquette

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

ERNEST FRANCILLON & CIE (CH)

Demandé le 31 août 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 mars 1892.

Radiation publiée le 12 décembre 1902 (maintenu en vigueur 11 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ERNEST FRANCILLON & CIE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1902-12-12', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '11'. Source: SHAB / FOSC, 12.12.1902, Nr. 438 [?]