Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38774

Serrure

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

  1. CHAMPRENAUD, CHARLES (CH)

Demandé le 12 janvier 1907.

Enregistré le 15 octobre 1907.

Publié le 15 décembre 1907.

Radiation publiée le 16 mai 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CHAMPRENAUD, CHARLES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-10-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.10.1907, Nr. 269 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-05-16', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 16.5.1908, Nr. 126 [?]