Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38712

Mécanisme de mise en train de moteurs à explosions

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. SOCIETE ANONYME „LE CENTAURE“ (FR)

Demandé le 21 novembre 1906.

Enregistré le 30 septembre 1907.

Publié le 30 novembre 1907.

Radiation publiée le 16 mars 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE ANONYME ,,LE CENTAURE'' (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 15.10.1907, Nr. 256 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-03-16', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 16.3.1908, Nr. 63 [?]