Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38593

Cartouche explosive

Class 41: Fabrication des matières inflammables et explosibles

  1. SOCIETE DE PRODUITS CHIMIQUES ET D'EXPLOSIFS BERGES, CORBIN & CIE (FR)

Demandé le 17 décembre 1906.

Enregistré le 15 septembre 1907.

Publié le 15 novembre 1907.

Radiation publiée le 16 avril 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SOCIETE DE PRODUITS CHIMIQUES ET D'EXPLOSIFS BERGES, CORBIN & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.9.1907, Nr. 243 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-04-16', a défini la classe à '41', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 16.4.1908, Nr. 96 [?]