Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38420

Capot de moteur de véhicule, de canot automobile, etc.

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

  1. MEGEVET, CHARLES JULES (CH)

Demandé le 5 décembre 1906.

Enregistré le 15 août 1907.

Publié le 15 octobre 1907.

Radiation publiée le 1 avril 1909 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MEGEVET, CHARLES JULES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-08-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.9.1907, Nr. 219 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-04-01', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 1.4.1909, Nr. 79 [?]