Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38186

Meuble pour touristes, promeneurs etc.

Class 111: Articles de voyage, équipement pour touristes, vélocipédistes et cavaliers, harnachement pour bêtes de selle et de trait

  1. DELEDEVANT, HENRI (CH)

Demandé le 1 mai 1907.

Enregistré le 15 juillet 1907.

Publié le 31 août 1907.

Radiation publiée le 29 août 1910 (maintenu en vigueur 3 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DELEDEVANT, HENRI (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-07-15'. Source: SHAB / FOSC, 27.7.1907, Nr. 188 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-08-29', a défini la classe à '111', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 29.8.1910, Nr. 222 [?]