Brevet principal N^o 3816

Sommier élastique à couvercle et à tension facultative

Class 17: Literie, travail du matelassier et du rembourreur ; fabrication des tapis, nattes, etc.

JAQUES, AUGUSTE (CH)

Demandé le 13 juillet 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 31 décembre 1891.

Radiation publiée le 7 novembre 1893 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JAQUES, AUGUSTE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1893-11-07', a défini la classe à '17', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 7.11.1893, Nr. 234 [?]