Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 38079

Mécanisme moteur à ressort établi en vue de pouvoir imprimer une rotation sensiblement constante à un arbre

Class 99: Générateurs et moteurs autres, accumulateurs autres que pour électricité

  1. FROSSARD NICOD & CIE (CH)

Demandé le 10 septembre 1906.

Enregistré le 30 juin 1907.

Publié le 31 août 1907.

Radiation publiée le 6 janvier 1909 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FROSSARD NICOD & CIE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.7.1907, Nr. 176 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-01-06', a défini la classe à '99', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 6.1.1909, Nr. 3 [?]