Brevet principal N^o 38040

Anche pour instruments à vent

Class 53: Matériel pour la musique, instruments de musique, y compris instruments de musique mécaniques ; pupitres à musique ; etc.

COTTEREAU, A (FR)

Demandé le 15 octobre 1906.

Enregistré le 30 juin 1907.

Publié le 15 août 1907.

Radiation publiée le 17 février 1910 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'COTTEREAU, A (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.7.1907, Nr. 176 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-02-17', a défini la classe à '53', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 17.2.1910, Nr. 40 [?]