Brevet principal N^o 38002

Siège de water-closet

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

ADAMS, MOSES JAMES (GB)

Demandé le 18 septembre 1906.

Enregistré le 30 juin 1907.

Publié le 15 août 1907.

Radiation publiée le 13 janvier 1908 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ADAMS, MOSES JAMES (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 13.7.1907, Nr. 176 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-01-13', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 13.1.1908, Nr. 9 [?]