Brevet principal N^o 37951

Plaque d'accumulateur

Class 97: Générateurs d’électricité, moteurs électriques, accumulateurs, transformateurs, etc.

MOREAU, CHARLES (FR)

Demandé le 19 avril 1907.

Enregistré le 15 juin 1907.

Publié le 15 août 1907.

Radiation publiée le 18 août 1911 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOREAU, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.7.1907, Nr. 166 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-08-18', a défini la classe à '97', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 18.8.1911, Nr. 205 [?]