Brevet principal N^o 37931

Feuille illustrée

Class 89: Fabrication d’objets servant à la parure et à la décoration, d’articles de fantaisie, d’articles pour fumeurs, etc.

ROUX, VICTOR ARMAND (FR)

Demandé le 11 juin 1906.

Enregistré le 15 juin 1907.

Publié le 15 août 1907.

Radiation publiée le 15 octobre 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ROUX, VICTOR ARMAND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.7.1907, Nr. 166 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-10-15', a défini la classe à '89', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 15.10.1909, Nr. 258 [?]