Brevet principal N^o 37846

Dispositif pour suspendre et manoeuvrer des rideaux

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

JOLY, ERNEST (CH)

Demandé le 25 mai 1906.

Enregistré le 15 juin 1907.

Publié le 31 juillet 1907.

Radiation publiée le 16 septembre 1908 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JOLY, ERNEST (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 2.7.1907, Nr. 166 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-09-16', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 16.9.1908, Nr. 232 [?]