Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 37659

Dispositif de transmission de mouvement

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. KUPFERSCHMID, HANS (CH)

Demandé le 1 octobre 1906.

Enregistré le 15 mai 1907.

Publié le 15 juillet 1907.

Radiation publiée le 2 février 1909 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'KUPFERSCHMID, HANS (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1907, Nr. 141 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-02-02', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 2.2.1909, Nr. 26 [?]