Brevet principal N^o 37658

Mécanisme d'embrayage et de débrayage applicable aux cisailles et poinçonneuses

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

VERNET, A (FR)

Demandé le 6 juillet 1906.

Enregistré le 15 mai 1907.

Publié le 15 juillet 1907.

Radiation publiée le 31 octobre 1908 (maintenu en vigueur 2 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VERNET, A (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1907, Nr. 141 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-10-31', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 31.10.1908, Nr. 272 [?]