Brevet principal N^o 37580

Dispositif de fermeture de récipient à goulot

Class 16: Tonnellerie, boissellerie et ouvrages accessoires, installations pour le débit des boissons, fermetures pour tonneaux, bouteilles, etc. ; pompes à transvaser les liquides, moyens de contrôler le débit des boissons, etc.

INTERNATIONAL SPECIALTIES COMPANY (US)

Demandé le 2 juillet 1906.

Enregistré le 15 mai 1907.

Publié le 30 juin 1907.

Radiation publiée le 1 novembre 1910 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'INTERNATIONAL SPECIALTIES COMPANY (US)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1907, Nr. 141 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-11-01', a défini la classe à '16', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 1.11.1910, Nr. 277 [?]