Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 37575

Brûleur pour l'éclairage et le chauffage

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. MOUNEYRAT, ANTOINE (FR)

Demandé le 17 août 1906.

Enregistré le 15 mai 1907.

Publié le 30 juin 1907.

Radiation publiée le 18 décembre 1911 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MOUNEYRAT, ANTOINE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-05-15'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1907, Nr. 141 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1911-12-18', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 18.12.1911, Nr. 310 [?]