Brevet principal N^o 37548

Roue élastique

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

NOEL, LOUIS ANDRE (FR)

Demandé le 2 juillet 1906.

Enregistré le 30 avril 1907.

Publié le 30 juin 1907.

Radiation publiée le 30 octobre 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'NOEL, LOUIS ANDRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-04-30'. Source: SHAB / FOSC, 18.5.1907, Nr. 128 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-10-30', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 30.10.1907, Nr. 269 [?]