Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 37202

Tuyau métallique avec brides d'assemblage

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. DENIS, LUC LEON BASILE (FR)

Demandé le 3 avril 1906.

Enregistré le 31 mars 1907.

Publié le 15 mai 1907.

Radiation publiée le 27 juillet 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'DENIS, LUC LEON BASILE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 3/11/2016 Import script a défini registration_date à '1907-03-31'. Source: SHAB / FOSC, 19.4.1907, Nr. 100 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-07-27', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 27.7.1907, Nr. 188 [?]