Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 37053

Roue de turbine à vapeur

Class 93: Roues, turbines, etc., à eau, à vent, etc.

  1. RATEAU, AUGUSTE CAMILLE EDMOND (FR)
  2. SAUTTER HARLE & CIE (FR)

Demandé le 1 juin 1906.

Enregistré le 28 février 1907.

Publié le 15 avril 1907.

Radiation publiée le 30 septembre 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RATEAU, AUGUSTE CAMILLE EDMOND (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SAUTTER HARLE & CIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-02-28'. Source: SHAB / FOSC, 18.3.1907, Nr. 68 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-09-30', a défini la classe à '93', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 30.9.1909, Nr. 245 [?]