Brevet principal N^o 3687

Nouveau système de cartouches ou gargousses pour armes à feu

Class 58: Artillerie et accessoires, munitions, torpilles, etc., équipement de campagne, armement de fortifications, etc.

CREUZE, JACQUES (FR)

Demandé le 2 mai 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 30 novembre 1891.

Radiation publiée le 23 août 1895 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'CREUZE, JACQUES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1895-08-23', a défini la classe à '58', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 23.8.1895, Nr. 214 [?]