Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 36836

Machine pour le moulage de gros objets

Class 71: Fonte du fer et d’autres métaux

  1. BONVILLAIN, PHILIBERT (FR)
  2. RONCERAY, EUGENE (FR)

Demandé le 11 mai 1906.

Enregistré le 31 janvier 1907.

Publié le 15 mars 1907.

Radiation publiée le 9 juin 1921 (maintenu en vigueur 15 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BONVILLAIN, PHILIBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'RONCERAY, EUGENE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 14.2.1907, Nr. 38 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1921-06-09', a défini la classe à '71', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '15'. Source: SHAB / FOSC, 9.6.1921, Nr. 144 [?]