Brevet principal N^o 36785

Siège avec partie supérieure pouvant être tournée sans qu'on en change la hauteur, celle-ci pouvant cependant être modifiée à volonté

Class 13: Fabrication de l’ameublement, des cadres, des bordures de bois, etc.

PAUTRY-BLANGEY, A (CH)

Demandé le 2 mai 1906.

Enregistré le 31 janvier 1907.

Publié le 15 mars 1907.

Radiation publiée le 30 août 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PAUTRY-BLANGEY, A (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 14.2.1907, Nr. 38 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-08-30', a défini la classe à '13', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 30.8.1909, Nr. 218 [?]