Brevet principal N^o 36780

Dicht schliessendes Fenster

Class 10: Charpenterie, menuiserie en bâtiments, parqueterie, vitrerie, couverture des bâtiments, serrurerie en bâtiments, ferblanterie en bâtiments, ouvrages du tapissier

BOULART-LELEU, JULES (FR)

Demandé le 10 novembre 1906.

Enregistré le 31 janvier 1907.

Publié le 31 mai 1907.

Radiation publiée le 3 mars 1910 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BOULART-LELEU, JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-01-31'. Source: SHAB / FOSC, 14.2.1907, Nr. 38 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-03-03', a défini la classe à '10', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 3.3.1910, Nr. 53 [?]