Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 36756

Dispositif à ressorts destiné à fonctionner comme moteur

Class 99: Générateurs et moteurs autres, accumulateurs autres que pour électricité

  1. BERCUT, JULES JOSEPH (FR)

Demandé le 19 mars 1906.

Enregistré le 15 janvier 1907.

Publié le 15 mars 1907.

Radiation publiée le 13 juillet 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BERCUT, JULES JOSEPH (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1907-01-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.1.1907, Nr. 25 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-07-13', a défini la classe à '99', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 13.7.1907, Nr. 176 [?]