Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 36686

Superstructure de chemins de fer

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. HENNEBIQUE, FRANCOIS (FR)

Demandé le 23 mars 1906.

Enregistré le 31 décembre 1906.

Publié le 15 février 1907.

Radiation publiée le 15 juillet 1910 (maintenu en vigueur 4 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HENNEBIQUE, FRANCOIS (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-12-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.1.1907, Nr. 12 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-07-15', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 15.7.1910, Nr. 184 [?]