Brevet principal N^o 36585

Roue à rayons jumelés et tangents au moyen

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

BUTRULLE, JULES (FR)
MASQUELIER, PAUL (FR)

Demandé le 9 mars 1906.

Enregistré le 15 décembre 1906.

Publié le 31 janvier 1907.

Radiation publiée le 30 juin 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

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Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BUTRULLE, JULES (FR)'. Source: Espacenet [?]

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Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 4.1.1907, Nr. 2 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-06-30', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 30.6.1909, Nr. 165 [?]