Brevet principal N^o 36584

Roue élastique

Class 112: Moyens de transport sur route, sur la glace et sur la neige

FERRAZ, JEAN MARIE (FR)

Demandé le 5 mars 1906.

Enregistré le 15 décembre 1906.

Publié le 31 janvier 1907.

Radiation publiée le 1 juillet 1910 (maintenu en vigueur 4 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FERRAZ, JEAN MARIE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 4.1.1907, Nr. 2 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1910-07-01', a défini la classe à '112', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '4'. Source: SHAB / FOSC, 1.7.1910, Nr. 172 [?]