Brevet principal N^o 36487

Flacon avec dispositif pour en empêcher le remplissage frauduleux

Class 16: Tonnellerie, boissellerie et ouvrages accessoires, installations pour le débit des boissons, fermetures pour tonneaux, bouteilles, etc. ; pompes à transvaser les liquides, moyens de contrôler le débit des boissons, etc.

JULIEN, RAMON GABARRO (ES)

Demandé le 26 janvier 1906.

Enregistré le 15 décembre 1906.

Publié le 15 janvier 1907.

Radiation publiée le 2 juin 1908 (maintenu en vigueur 2 années).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

Étiquettes:

Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JULIEN, RAMON GABARRO (ES)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-12-15'. Source: SHAB / FOSC, 4.1.1907, Nr. 2 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1908-06-02', a défini la classe à '16', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '2'. Source: SHAB / FOSC, 2.6.1908, Nr. 141 [?]