Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 3642

Nouveau robinet à fermeture hermétique

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. PETIT, CHARLES (FR)

Demandé le 21 avril 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 30 novembre 1891.

Radiation publiée le 4 août 1892 (maintenu en vigueur 1 année).

Voir la description de l'invention sur Espacenet

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PETIT, CHARLES (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1892-08-04', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 4.8.1892, Nr. 173 [?]