Brevet principal N^o 36305

Calibre de montre

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

JUILLERAT, CHARLES JULES (CH)

Demandé le 29 janvier 1906.

Enregistré le 15 novembre 1906.

Publié le 31 décembre 1906.

Radiation publiée le 3 juin 1912 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'JUILLERAT, CHARLES JULES (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-11-15'. Source: SHAB / FOSC, 30.11.1906, Nr. 487 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-06-03', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1912, Nr. 139 [?]