Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 36210

Appareil moteur à vapeur

Class 95: Moteurs à vapeur, à eau sous pression, à air comprimé, à air chaud, à gaz et à pétrole, etc. ; appareils de condensation ; pompes et autres machines à élever l’eau ; souffleries ; pompes à comprimer et à refouler l’air

  1. REY, JEAN ALEXANDRE (FR)
  2. REY, JEAN MARC BARTHELEMY (FR)

Demandé le 19 janvier 1906.

Enregistré le 31 octobre 1906.

Publié le 15 décembre 1906.

Radiation publiée le 17 mai 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'REY, JEAN ALEXANDRE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'REY, JEAN MARC BARTHELEMY (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-10-31'. Source: SHAB / FOSC, 16.11.1906, Nr. 465 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-05-17', a défini la classe à '95', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 17.5.1909, Nr. 123 [?]