Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 35903

Spüleinrichtung für Klosetts mit Klappsitz

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. SCHLAEPFER, EDUARD (CH)

Demandé le 9 février 1906.

Enregistré le 30 septembre 1906.

Publié le 31 octobre 1906.

Radiation publiée le 3 juin 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'SCHLAEPFER, EDUARD (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-09-30'. Source: SHAB / FOSC, 15.10.1906, Nr. 419 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-06-03', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 3.6.1907, Nr. 141 [?]