Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 35890

Tramway électrique à plots aériens de sûreté

Class 113: Systèmes et matériel des chemins de fer, y compris la superstructure

  1. BELLE, HENRI (FR)

Demandé le 17 janvier 1906.

Enregistré le 15 septembre 1906.

Publié le 15 novembre 1906.

Radiation publiée le 17 mai 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BELLE, HENRI (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-09-15'. Source: SHAB / FOSC, 29.9.1906, Nr. 397 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-05-17', a défini la classe à '113', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 17.5.1909, Nr. 123 [?]