Brevet principal N^o 35786

Compteur appliqué à une voiture de place

Class 110: Moyens de contrôle pour personnes, véhicules et marchandises ; billets des entreprises de transports, etc.

PICARD, RENE (FR)

Demandé le 17 novembre 1905.

Enregistré le 31 août 1906.

Publié le 31 octobre 1906.

Radiation publiée le 22 novembre 1921 (maintenu en vigueur 0 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'PICARD, RENE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-08-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.9.1906, Nr. 377 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1921-11-22' et a défini la classification à '1890'. Source: SHAB / FOSC, 22.11.1921, Nr. 286 [?]

Le 22/1/2017 Import script a défini la classe à '110'. Source: Patentschrift / Description de l'invention [?]

Classe d'après la reconnaissance de caractères (OCR) de la base de l'Office européen des brevets