Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 35596

Stellsperrvorrichtung

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

  1. HAMILTON, BETON TATTNAL (GB)
  2. STROUD, LOUIS (GB)

Demandé le 8 janvier 1906.

Enregistré le 31 juillet 1906.

Publié le 15 septembre 1906.

Radiation publiée le 29 avril 1909 (maintenu en vigueur 3 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'HAMILTON, BETON TATTNAL (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'STROUD, LOUIS (GB)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-07-31'. Source: SHAB / FOSC, 15.8.1906, Nr. 342 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1909-04-29', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '3'. Source: SHAB / FOSC, 29.4.1909, Nr. 108 [?]