Brevet principal N^o 3536

Pendant de montres ayant les oreillons d'une part, et les renfoncements décoratifs des anneaux d'autre part, plaqués sans sondure

Class 64: Horlogerie de poche et pièces détachées

BALLAND ET CIE (CH)

Demandé le 13 mai 1891.

Date d'enregistrement inconnue.

Publié le 15 octobre 1891.

Radiation publiée le 8 septembre 1896 (maintenu en vigueur 5 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'BALLAND ET CIE (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1896-09-08', a défini la classe à '64', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '5'. Source: SHAB / FOSC, 8.9.1896, Nr. 250 [?]