Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 35303

Machine à biaiser ou à débiaiser les tissus

Class 20: Tissage et tricotage

  1. VOLAND, FRANCISQUE (FR)
  2. MARCHAND, ALBERT (FR)

Demandé le 30 septembre 1905.

Enregistré le 30 juin 1906.

Publié le 15 août 1906.

Radiation publiée le 17 janvier 1912 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'VOLAND, FRANCISQUE (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'MARCHAND, ALBERT (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-06-30'. Source: SHAB / FOSC, 18.7.1906, Nr. 305 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-01-17', a défini la classe à '20', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 17.1.1912, Nr. 15 [?]