Brevet principal N^o 35249

Dispositif de commande irréversible

Class 90: Eléments de machines et organes de transmission ; manèges, freins, régulateurs, etc.

ARBEY, A (FR)

Demandé le 30 novembre 1905.

Enregistré le 15 juin 1906.

Publié le 31 juillet 1906.

Radiation publiée le 1 avril 1912 (maintenu en vigueur 6 années).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'ARBEY, A (FR)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.6.1906, Nr. 277 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1912-04-01', a défini la classe à '90', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '6'. Source: SHAB / FOSC, 1.4.1912, Nr. 85 [?]