Swiss Historical Patents

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Brevet principal No 35191

Papierblätterblock für Klosetts

Class 12: Ventilation, chauffage et séchage ; distribution d’eau ; installations pour chauffer l’eau et pour bains ; fosses et lieux d’aisances, tuyauterie, tuyaux divers, etc.

  1. FRANZ, HUBERT (CH)

Demandé le 12 octobre 1905.

Enregistré le 15 juin 1906.

Publié le 15 juillet 1906.

Radiation publiée le 30 janvier 1907 (maintenu en vigueur 1 année).

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Modifications

Le 4/10/2016 Import script a ajouté ce brevet à la base de données. Source: Espacenet [?]

Importation initiale des données récupérées d'Espacenet

Le 4/10/2016 Import script a ajouté un nom de breveté: 'FRANZ, HUBERT (CH)'. Source: Espacenet [?]

Le 5/10/2016 Import script a défini registration_date à '1906-06-15'. Source: SHAB / FOSC, 28.6.1906, Nr. 277 [?]

Le 12/12/2016 Import script a défini la date de radiation à '1907-01-30', a défini la classe à '12', a défini la classification à '1890' et a défini la durée de vie à '1'. Source: SHAB / FOSC, 30.1.1907, Nr. 25 [?]